Mentions légales

Le site internet, accessible notamment à l'adresse www.peluchesetjouetsenbois.fr, et à travers les déclinaisons de ce nom de domaine, a été développé pour le compte de la société Strawberry Kids Forever, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Compiègne sous le n° B 750 972 564 et dont le siège social est situé 25 rue de la République 60810 VILLERS ST FRAMBOURG - France.


N° SIRET 75097256400017 - Code APE 4778C  - N° TVA intracommunautaire FR69 750 972 564

Le site www.peluchesetjouetsenbois.fr est édité et est la propriété de la société Strawberry Kids Forever.

Directeur de la publication: Béatrice Mayer

Adresse mail : beamayer@strawberry-kids.com

Réalisation, Intégration et développement : 202-Ecommerce

 

Crédits photos

En cours

 

CNIL

N° de déclaration: en cours

En conformité avec les dispositions de la loi du 06/01/1978, ce site fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

 

Hébergeur

Marketica Sarl - Groupe PROFILEO 25, domaine de Capdeville – Le Tholonet
13100 Aix-en-Provence Tél: 0805 690 123 (appel gratuit) Fax: +33 9 79 94 31 35

 

CONDITIONS D'UTILISATION


Article 1 : Utilisation du site

1.1 Accès au site

La société s'efforce de maintenir le Site accessible, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison, l'accès au Site pourra être interrompu. La Société n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler.

La Société ne peut être tenue pour responsable de tout dommage et conséquence causés par une défectuosité ou par un piratage de son Site.

1.2 Utilisation du contenu du Site

La Société s'efforce de mettre à jour et de délivrer des informations exactes. Néanmoins, l'utilisateur reconnaît que les données et les informations circulant sur les réseaux sociaux sont d'une fiabilité relative. Dès lors, la Société ne peut garantir l'exactitude de ces transmissions.

Article 2 : Droit de propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, distribution, représentation, diffusion, modification partielle ou totale est formellement interdite sauf autorisation express de la Société. A cette fin, toute demande devra être adressée à : Société Strawberry Kids Forever 25 rue de la République

60810 Villers Saint Frambourg.

L'ensemble des marques citées dans le Site sont des marques déposées et protégées. Toute utilisation de ces marques ne peut être faite sans le consentement préalable écrit de leur propriétaire sous peine de contrefaçon.

Par ailleurs, sauf accord écrit de la Société, l'utilisateur n'est pas autorisé à placer sur son propre site internet des liens vers le Site ou les pages qu'il contient.

Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive d'un délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Article 3 : Données à caractère personnel

La Société pourra être amenée à collecter des données à caractère personnel concernant l'utilisateur, dans le respect des dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés. Conformément à cette loi, la collecte et le traitement des données à caractère personnel font l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur toutes les données le concernant saisies à partir du site en effectuant une demande écrite et en justifiant de son identité à l'adresse suivante : Société Strawberry Kids Forever 25 rue de la République

60810 Villers Saint Frambourg.

Article 4 : Responsabilité de la Société

Les photographies sont communiquées à titre illustratif et n'ont aucune valeur contractuelle. La Société s'efforce de communiquer des informations et autres données qui soient fiables, à jour et exactes. Cependant, la Société ne saurait garantir l'intégralité des informations contenues sur son Site. Dès lors, ces informations ne peuvent en aucun avoir une valeur contractuelle et officielle. En conséquence, l'utilisateur reconnait utiliser les informations sous sa seule responsabilité.

© www.peluchesetjouetsenbois.fr 2012            © Strawberry Kids Forever 2012

 


Haut