Le site https://www.peluchesetjouetsenbois.fr (le « site ») est soumis à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Les informations relatives à son édition et à son hébergement sont les suivantes.
1. Éditeur
Le site est édité par Lison Garrec, personne physique agissant à titre de particulière, domiciliée à Besançon (Doubs, France).
L’éditrice n’exerce pas sous forme de société. Aucune immatriculation à un registre n’est attachée au site.
2. Directeur de la publication
Lison Garrec, en sa qualité d’éditrice du site.
3. Hébergeur
Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen
Allemagne
Téléphone : +49 9831 505-0
4. Contact
L’éditrice peut être contactée exclusivement au moyen du formulaire de la page https://www.peluchesetjouetsenbois.fr/contact/. Toute demande relative au contenu du site, à une commande ou aux données personnelles y est adressée.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, photographies, illustrations, icônes, outils interactifs, ainsi que les plans de jouets en bois et les patrons de doudous proposés à la vente, sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété de l’éditrice ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’éditrice est illicite. Seules sont autorisées les exceptions prévues à l’article L.122-5 du même code, notamment la copie privée et les courtes citations mentionnant la source.
Les plans et patrons acquis sur le site font l’objet d’une licence d’usage personnelle et non cessible, dont les modalités figurent dans les conditions générales de vente. Leur diffusion, leur revente ou leur mise à disposition à des tiers, sous quelque forme que ce soit, est interdite.
6. Liens hypertextes
La création de liens vers le site est libre, à condition qu’ils ne portent pas atteinte à son image et que les pages ne soient pas affichées à l’intérieur d’un autre site par cadre ou procédé équivalent. L’éditrice se réserve le droit de demander la suppression d’un lien.
L’éditrice n’exerce aucun contrôle sur les sites qui renvoient vers le site et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Responsabilité
Les contenus du site ont une vocation d’information générale sur le choix, l’usage, l’entretien et la fabrication de jouets et de peluches pour enfants. Ils ne se substituent ni aux avertissements et notices des fabricants, ni aux marquages réglementaires (marquage CE, mentions d’âge, normes de la série EN 71), ni à l’avis d’un professionnel de santé.
La fabrication d’un objet à partir d’un plan ou d’un patron, l’emploi des outils et des produits de finition, ainsi que la surveillance de l’enfant lors de l’utilisation des jouets, relèvent de la seule responsabilité de l’utilisateur.
L’éditrice s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’erreur, d’omission, d’indisponibilité du site ou de dommage résultant de son utilisation, sauf faute prouvée de sa part.
8. Données personnelles
Les conditions de traitement des données personnelles sont décrites dans la page Vos données personnelles.
9. Droit applicable
Les présentes informations légales sont régies par le droit français.
